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Instructions comptables Instructions comptables 2012

Les instructions comptables 2012

ORDRE INSTRUCTIONS ANNEE COMPTABLES
UTILISATEURS
01 Instruction Comptable n°0001 du 02 janvier 2012 portant nouvelles options applicables à l'ensemble des postes comptables à partir de la gestion 2012 2012 CG-PCD TRESOR-PCD DGI-PCD DGD
02 Instruction Comptable n°0147 /MEF/DGTCP/DCP du 9 janvier 2012 applicable à la Trésorerie Générale des Institutions de la République (TGIR)
2012 TGIR et autres CG
03 Instruction Comptable n°2134 /MEF/DGTCP/DCP du 13 avril 2012 portant circuit de Trésorerie et procédures de comptabilisation des opérations dans les postes comptables de la Direction Générale des Impôts 2012 PCD DGI-ACCT-PCD
04 Instruction Comptable modificative n°3454 /MEF/DGTCP/DCP du 01 juin 2012 relative à la titrisation des arriérés du Trésor Public 2012 PCD DGI-ACCT-PCD
05 Instruction Comptable n°2971 /MEF/DGTCP/DCP du 13 avril 2012 portant application des dispositions de l'annexe fiscale 2012---Les comptes modifiés 2012 PCD DGI-ACCT-PCD
06 Instruction Comptable n°3878 /MEF/DGTCP/DCP du 18 Juin 2012 relative aux procédures de comptabilisation des ristournes sur les ventes des valeurs inactives 2012 PCD Trésor/ PCD DGI
07 Instruction Comptable additive n°3949/MEF/DGTCP/DCP du 21 Juin 2012 relative aux dispositions transitoires de passage des opérations de régies de recettes et d’avances aux Trésoreries principales des Ministères 2012 CG – PCD Trésor
08 Instruction comptable additive N°6315 /MEF /DGTCP /DCP du 04 octobre 2012 relative aux modalités de mise en œuvre de l’instruction comptable N°2134/MEF/DGTCP/DCP du 13 avril 2012 portant circuit de trésorerie et procédures de comptabilisation des recettes recouvrées par les postes comptables de la Direction Générale des Impôts 2012 PCD DGI
PCD DGTCP
ACCT-RGF
09

Instruction comptable N°7417 /MEF /DGTCP /DCP du 23 novembre 2012 relative à la comptabilisation du produit de la taxe de solidarité et de lutte contre le SIDA

 2012 PCD-DGD-ACCT
10

Instruction comptable N°0740 /MPMEF /DGTCP /DCP du 31 décembre 2012 portant nouvelles options applicables à l'ensemble des postes comptables à partir de la gestion 2013

 2012 CG PCD-DGTCP       PCD-DGI      PCD-DGD

 

ORDRE NOTES TECHNIQUES ANNEE COMPTABLES
UTILISATEURS
01 Note technique n°0002 du 02 janvier 2012 relative au traitement des recettes d'impôts sur rôles et l'émargement des comptes de prise en charge au niveau déconcentré 2012 RGF-PCD TRESOR-RPI
02 Note technique N°3493 du 05 juin 2012 relative au déploiement de l'automatisation des règlements MER-ASTER dans les postes comptables déconcentrés du Trésor
 2012 RGF-PCD TRESOR-RPI
03

Note technique N°6787 du 25-10-2012 portant modification des dispositions transitoires ristournes sur les ventes des Valeurs inactives.

 2012 PCD-DGI- ACCT-RGF-RPI
04

Note Technique N°7418/MEF/DGTCP/DCP du 23 novembre 2012 relative aux procédures de comptabilisation du produit de la Taxe sur le droit d’enregistrement sur le cacao au profit du Fonds de Reserve Café-Cacao .

 2012 PCD-DGI- ACCT
05

Note Technique N°7419/MEF/DGTCP/DCP du 23 novembre 2012 portant comptabilisation de l’avance de trésorerie mise à la disposition du Trésorier de Ouragahio et destinée à l’acquisition d’un bâtiment administratif au profit de la Sous-préfecture de Bayota.

 2012 ACCT-PGT
TG Gagnoa
T Ouragahio
15 Février 2012
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