Les instructions comptables 2011

ORDRE INSTRUCTIONS ANNEE COMPTABLES
UTILISATEURS
01 Instruction Comptable n°0122 du 19 janvier 2011 relative à la comptabilisation des opérations des Trésoreries principales des Ministères 2011 PCD
02 Instruction Comptable n°0125 du 19 janvier 2011 portant nouvelles options applicables à l'ensemble des postes comptables à partir de la gestion 2011 2011 CG - PCD
03 Instruction Comptable n°0424 du 07 mars 2011 relative au traitement des recettes affectées recouvrées par les receveurs des impôts 2011 RGF- RPI
04 Instruction Comptable n°0476 du 15-03-2011 portant harmonisation données DGI et REC 2011 CG/ PCD /RPI
05 Instruction Comptable n°0782 relative aux procédures de comptabilisation du produit de la TSU destiné au financement de la construction du 3ème pont d'Abidjan 2011 ACDP/RPD/RPI
06 Instruction Comptable n°0783 relative aux procédures de comptabilisation du produit de la TSU affecté au remboursement de la dette à la consommation à l'égard de la (SIR) 2011 ACDP/RPD
07 Instruction Comptable n°0784 relative aux procédures de comptabilisation du produit de la TSU affecté à l'Etat, à la dotation en carburant des forces armées, au FER et au marquage chimique des produits. 2011 ACCT/RGF/PGFDS/RPD
08 Instruction Comptable n°0826-2011 relative à la procédure d'élaboration des comptes de gestion des comptables principaux 2011 CG/TG/RPI/RPD

 

ORDRE NOTES TECHNIQUES ANNEE COMPTABLES
UTILISATEURS
01 Note technique n°65 du 23 février 2011 relative au réaménagement des comptes financiers des Receveurs des Douanes dans le Progiciel ASTER> 2011 RPD
02 Note technique n°663 du 8 mai 2011 relative au traitement comptable des opérations des postes comptables sinistrés suite aux événements liés à la crise post-électorale 2011 CG - PCD
03 Note technique n°2018 MEF/DGTCP/DCP du 25-07-2011 relative au traitement comptable des opérations effectuées en 2010 au titre de la dette à la consommation à l’égard de la SIR 2011 ACDP - RPD
04 Note technique n°4622/MEF/DGTCP/DCP du 21 novembre 2011 relative à la détermination de la balance d'entrée dans les pairies à l'étranger 2011 TGE - Paieries à l'étranger
05 Note technique n°4987/MEF/DGTCP/DCP du 06 décembre 2011 relative à la comptabilisation du cautionnement versé par les candidats aux élections à caractère national 2011 ACCT-RGF-PCDTRESOR-PCDDGI
06 Note technique n°0487/MEF/DGTCP-DGI du 20 décembre 2011 relative à l'apurement des soldes des comptes d'imputation provisoire 2011 CG - PCD

 

ORDRE GUIDES PRATIQUES ET MEMENTOS ANNEE COMPTABLES
UTILISATEURS
01 Guide pratique N°4546/MEF/DGTCP/DCP DU 17 novembre 2011 relatif au traitement des opérations de crédits délégués 2011 CG - PCD

 

 

28 Septembre 2011
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