La fonction recouvrement
constitue une des composantes
essentielles des missions de
la
Direction Générale du Trésor
et de la Comptabilité
Publique.
La maîtrise du cadre juridique
de cette fonction par
l'Huissier du Trésor et
l'appropriation des
responsabilités et devoirs
spécifiques qu'implique sa
participation au processus de
recouvrement sont des
adjuvants nécessaires à une
optimisation des ressources de
l'Etat.
En effet, de par ses
fonctions, l'Huissier du
Trésor représente le Trésor
Public. Il doit donc pouvoir
répondre clairement aux
questions des divers débiteurs
de l'Etat. En conséquence, il
doit être au fait des réformes
qui peuvent intervenir dans
les domaines de la fiscalité
et de la parafiscalité.
Investi d'une mission de
service public, il doit se
conformer aux dispositions du
code de déontologie des Agents
du Trésor Public dans
l'exercice de ses fonctions et
notamment avoir en permanence
un comportement irréprochable
dans ses relations avec les
débiteurs, observer le secret
et la discrétion
professionnels et être capable
d'allier fermeté et courtoisie
tout en demeurant attentif
chaque fois que les
circonstances l'exigent.
C'est pour permettre donc à
l'Huissier du Trésor
d'intérioriser les valeurs
cardinales rappelées ci-dessus
et mettre à sa disposition un
manuel résumant les procédures
en matière de poursuites pour
un recouvrement efficace, que
le Guide de l 'Huissier du
Trésor a été élaboré.